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Conditions générales

Conditions générales d’utilisation du site

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION AVANT D’UTILISER CE SITE.

Le présent Contrat régit l’utilisation de ce site (ci-après collectivement désigné comme le « Site »). Il est établi par et entre Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts (ci-après dénommé « GOLDEN TULIP », « nous », « notre » ou « nos ») et vous, pour votre propre compte et pour le compte de l’acquéreur, du membre ou du fournisseur pour lequel vous vous êtes inscrits (ci-après dénommé « vous »). En utilisant, consultant, transmettant, sauvegardant et/ou exploitant de toute autre façon le Site, les services ou fonctions proposés dans ou par le Site et/ou les contenus du Site de quelque manière que ce soit, vous confirmez avoir lu et accepté l’ensemble des Conditions générales établies ci-après et renoncer au droit de dénoncer toute ambiguïté ou erreur du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des Conditions générales, vous ne devez pas utiliser le Site et devez quitter le Site immédiatement. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retirer toute partie des présentes Conditions générales à tout moment et sans notification et, sauf indication contraire, lesdites modifications prendront effet immédiatement. Par conséquent, vous devez consulter régulièrement les présentes Conditions générales afin de prendre connaissance desdites modifications. Votre utilisation du Site ultérieure à toute modification du présent Contrat impliquera votre acceptation desdites modifications. Nous vous recommandons d’imprimer et de conserver une copie du présent Contrat, car il peut être modifié à tout moment.

CECI EST UN DOCUMENT JURIDIQUE CONTRACTUEL AVEC FORCE OBLIGATOIRE, ETABLI LE 1er JANVIER 2006

 

I. CONDITIONS GENERALES

Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts, ses affiliés et/ou leurs fournisseurs respectifs ne font aucune déclaration concernant l’adéquation à quelque fin que ce soit des informations, logiciels, produits et services contenus dans ce Site. L’insertion ou l’offre de vente de tout produit ou service sur ce Site ne constitue en aucun cas une validation ou recommandation dudit produit ou service par Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts ou ses affiliés. Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts, ses affiliés et/ou leurs fournisseurs respectifs déclinent par les présentes toute garantie et condition concernant lesdits informations, logiciels, produits et services, y compris toute garantie et condition implicites de qualité marchande, d’adéquation à une fin particulière, de propriété et de non-contrefaçon.

Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts et ses affiliés déclinent toute responsabilité et n’effectueront aucun remboursement en cas de retard, d’annulation, de surréservation, de grève, de cas de force majeure ou d’autre cause échappant à leur contrôle direct et ne sont en aucun cas responsables des dépenses supplémentaires, omissions, retards, réacheminements ou des actions de quelque gouvernement ou autorité que ce soit.

Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts, ses affiliés et/ou leurs fournisseurs respectifs ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, punitifs, accessoires, particuliers ou immatériels en lien avec l’utilisation de ce Site ou avec le retard ou l’impossibilité d’utiliser ce Site, ou des informations, logiciels, produits et services obtenus par le biais de ce Site, ou résultant de toute autre façon de l’utilisation de ce Site, qu’il s’agisse d’une responsabilité contractuelle, délictuelle, stricte ou autre, même si Golden Tulip Hotels, Suites & Resorts, ses affiliés et/ou leurs fournisseurs respectifs ont été avertis de l’éventualité desdits dommages. Certains états/juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages immatériels ou accessoires, la limitation susmentionnée peut ne pas s’appliquer à vous.

Concernant les réservations Prepay and Save, les conditions suivantes s’appliquent :

• Le tarif Prepay and Save ne peut être réservé que sur goldentulip.com et tous les sites Internet associés.

• Le paiement d’avance est requis et non remboursable (American Express)

• Les réservations ne peuvent être modifiées une fois confirmées

• Les réservations ne peuvent être annulées

 

II. CONDITIONS D’UTILISATION

Le Site est accessible uniquement aux personnes et entités en capacité de conclure des contrats ayant force obligatoire en vertu de la loi applicable. Sans limiter ce qui précède, le Site et les services proposés par le Site ne sont pas accessibles aux mineurs. Si vous ne répondez pas aux dites exigences, veuillez quitter le Site et ne pas utiliser le Site. Vous devez être âgé de dix-huit (18) ans ou plus pour réserver une chambre sur ce site Internet. Si vous avez moins de dix-huit ans, veuillez contacter les hôtels ou les centres d’appels mentionnés sur le Site pour obtenir une assistance.

Le Site et le matériel situé sur le Site sont proposés par nous uniquement à des fins d’information, étant entendu que nous n’émettons aucun avis ou service juridique ou professionnel en mettant ledit matériel à disposition. Les informations contenues sur le Site reposent sur des sources présumées exactes et fiables et nous avons pris des mesures raisonnables afin de nous assurer de l’exactitude des informations. Toutefois, nous ne faisons aucune déclaration ni n’offrons aucune garantie quant à ladite exactitude. Ledit matériel a été préparé pour nous, par le personnel de nos hôtels et autres propriétés franchisées, gérées et possédées. Les franchisés et autres gardent le contrôle ultime des politiques et procédures qu’ils choisissent de mettre en œuvre dans leur hôtel. En fournissant ledit matériel, nous n’avons pas l’intention d’exercer une quelconque supervision, surveillance ou vérification sur lesdites politiques et procédures. Pour toutes les raisons susmentionnées, vous devriez consulter votre propre avocat ou tout autre professionnel approprié pour des conseils relatifs aux Conditions générales du présent Contrat et/ou à la conformité à toute exigence légale.

 

III. DROIT D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE

Tout matériel contenu dans le Site est la propriété de GOLDEN TULIP, filiales ou sociétés affiliées et/ou concédants de licence tiers. Aucun matériel provenant du Site ou de tout autre site Internet détenu, exploité, sous licence ou contrôlé par nous ou nos affiliés ne peut être copié, reproduit, réédité, téléchargé, publié, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit. En vertu desdits termes, l’utilisation dudit matériel sur tout autre site Internet, Web, intranet, extranet ou autre ou tout environnement informatique est interdite. Toutes marques de commerce, marques de service, appellations commerciales et habillages commerciaux sont notre propriété. Vous ne pouvez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadres pour inclure nos marques de commerce, logos ou toute autre information protégée (y compris les images, le texte, l’agencement de page ou la forme) sans notre consentement écrit explicite préalable. Vous ne pouvez utiliser aucune balise meta ou tout autre « texte caché » utilisant notre nom, nos marques de commerce ou toute autre information protégée sans notre consentement écrit explicite préalable.

Sauf indication contraire, tous les noms, logos, marques de commerce, marques de service et appellations commerciales sont la propriété de Starwood GT Licensing Sarl.

Si vous téléchargez un logiciel du Site, ledit logiciel, y compris tous les fichiers, images incorporés dans ou générés par le logiciel, et les données accompagnant le logiciel (ci-après collectivement désignés comme le « Logiciel ») vous sont concédés sous licence par nous ou des concédants de licence tiers pour votre utilisation en lien avec le Site uniquement. Nous ne vous transférons pas la propriété de la licence dudit Logiciel. Vous possédez le support sur lequel le Logiciel est enregistré, mais nous (ou les concédants de licence tiers) conservons l’entière et complète propriété dudit Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle afférents. Vous n’êtes pas en droit de redistribuer, revendre, décompiler, faire de l’ingénierie inverse, désassembler ou réduire de quelque autre manière que ce soit le Logiciel sous une forme interprétable par l’utilisateur.

 

IV. CONTENU LIE AU SITE

Nous nous réservons le droit de proposer des liens vers d’autres sites pouvant présenter un intérêt pour vous. En fournissant lesdits liens, nous n’approuvons, ne recommandons ni ne parrainons aucunement lesdits sites ou le matériel diffusé ou les services fournis par lesdits sites, et ne sommes aucunement responsables du matériel, des services ou autres situations issus de tout autre site ou leur étant associés.

Veuillez faire preuve de discernement en parcourant Internet et en utilisant le Site. Vous devez savoir que, lorsque vous utilisez le Site, vous pouvez être redirigé vers d’autres sites qui échappent à notre contrôle. Il existe des liens vers d’autres sites sur les pages du Site qui vous mènent à l’extérieur du Site. Par exemple, si vous « cliquez » sur un bandeau publicitaire ou un résultat de recherche, le « clic » peut vous déconnecter du Site. Ceci inclut les liens d’annonceurs, de parrains et de partenaires de contenus susceptibles d’utiliser notre (nos) logo(s) dans le cadre d’un accord de co-branding. Lesdits autres sites peuvent envoyer leurs propres cookies aux utilisateurs, collecter des données, solliciter des informations personnelles ou contenir des informations que vous pouvez juger inappropriées ou offensantes. De plus, les annonceurs sur le Site peuvent envoyer aux utilisateurs des cookies que nous ne contrôlons pas.

Nous nous réservons le droit de désactiver les liens de tout site tiers vers le Site.

Nous ne faisons aucune déclaration concernant le contenu des sites répertoriés dans les annuaires du Site. En conséquence, nous ne pouvons être tenus pour responsables de l’exactitude, de la pertinence, de la conformité aux droits d’auteur, du caractère légal ou décent du matériel contenu dans les sites répertoriés dans les résultats de recherche ou de toute autre lié au Site.

 

V. CLAUSES DE NON-RESPONSABILITE

LES TRANSMISSIONS ELECTRONIQUES, Y COMPRIS INTERNET, SONT DES SUPPORTS PUBLICS, ET TOUTE UTILISATION DESDITS SUPPORTS EST PUBLIQUE ET NON PRIVEE. LES INFORMATIONS RELATIVES A LADITE UTILISATION (OU EN RESULTANT) SONT PUBLIQUES (OU LA PROPRIETE DES PERSONNES COLLECTANT LESDITES INFORMATIONS) ET NON PERSONNELLES OU PRIVEES.

VOUS ACCEPTEZ D’UTILISER LE SITE A VOS PROPRES RISQUES. LE CONTENU, LES SERVICES ET MATERIEL DU SITE SONT FOURNIS « EN L’ETAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES ?? SANS DECLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE, IMPLICITE OU LEGALE. NOUS NE FAISONS AUCUNE DECLARATION, NE DONNONS AUCUNE GARANTIE OU DECLARATION CONCERNANT L’EXACTITUDE, LA FIABILITE, L’UTILITE OU L’EXHAUSTIVITE DES SERVICES ET CONTENUS OU DU MATERIEL DU SITE OU DE TOUT SITE LIE. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS RENONÇONS A TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S´Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, D’ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE, DE PROPRIETE, DE NON CONTREFAÇON, DE CONCEPTION, D’EXACTITUDE, DE COMPETENCE, D’AUTONOMIE, DE PERTINENCE, DE CAPACITE, D’EXHAUSTIVITE, DE DISPONIBILITE, DE COMPATIBILITE OU DECOULANT DU CADRE DES AFFAIRES OU DE L’EXECUTION DU CONTRAT. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SITE OU LES SERVICES, LES CONTENUS, LE MATERIEL OU LES FONCTIONS CONTENUS DANS LE SITE SERONT CONTINUELLEMENT DISPONIBLES, ININTERROMPUS OU SANS ERREUR, QUE LES DEFAUTS SERONT CORRIGES, OU QUE LE SITE, LES SERVICES, LES CONTENUS, LE MATERIEL OU LES SERVEURS QUI HEBERGENT LE SITE OU LESDITS SERVICES, CONTENUS ET LEDIT MATERIEL NE CONTIENNENT PAS DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS DANGEREUX OU SONT EXACTS OU COMPLETS. NOUS NE GARANTISSONS NI NE FAISONS AUCUNE DECLARATION CONCERNANT L’UTILISATION OU LES RESULTATS DE L’UTILISATION DES SERVICES, DES CONTENUS, DU MATERIEL, DES FONCTIONS OU DES PRODUITS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DU SITE EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITE OU AUTRE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES FRAIS CONCERNANT L’ENTRETIEN, LES REPARATIONS OU CORRECTIONS NECESSAIRES. LA LOI APPLICABLE PEUT INTERDIRE L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. Dans l’éventualité où nous serions tenus pour responsables de tout dommage relatif aux sujets susmentionnés, votre recours exclusif se limitera au remboursement des services ou produits payés par vous à l’entité tenue pour responsable et qui n’auront pas été fournis par ladite entité. Vous renoncez par les présentes à tout droit d’engager une réclamation ou une poursuite en justice en lien avec lesdits sujets au-delà d’une (1) année après la première occurrence dudit acte ou événement, ou de ladite condition ou omission, constituant le fondement de ladite réclamation ou poursuite.

Nous déclinons expressément toute responsabilité concernant l’exactitude, le contenu ou la disponibilité des informations trouvées sur les sites qui pointent vers le Site ou vers lesquels pointe le Site. Nous ne pouvons pas vous garantir que vous serez satisfaits des produits ou services que vous acquérez sur le Site ou un site tiers qui pointe vers le Site ou vers lequel pointe le Site ou encore du contenu tiers sur le Site. Nous n’approuvons aucune marchandise, ni n’avons pris aucune mesure pour confirmer l’exactitude ou la fiabilité des informations contenues dans lesdits sites ou contenus tiers. Nous ne faisons aucune déclaration ni n’offrons aucune garantie quant à la sécurité des informations (y compris, sans s´y limiter, les données de cartes de crédit ou toute autre information personnelle) qu’un tiers est susceptible de vous demander et vous renoncez irrévocablement par le présent Contrat à engager une réclamation à l’encontre des Parties Indemnisées concernant lesdits sites et contenus tiers. Nous vous encourageons fortement à mener toute investigation que vous jugerez nécessaire ou appropriée avant de procéder à une transaction en ligne ou hors ligne avec lesdits tiers.

Les Parties Indemnisées ne sont pas responsables des disfonctionnements, échecs, retards ou difficultés des programmes logiciels ou matériels, informatiques, Internet, réseau, électroniques, électriques ou téléphoniques, ou des courriers, e-mails, envois de formulaires, connections, messages ou saisies retardés, perdus, volés, illisibles, incomplets, tronqués, mal dirigés, mutilés ou en port dû, ou de la sécurité desdits éléments.

De plus, les Parties Indemnisées ne sont pas responsables de la saisie d’informations incorrectes ou inexactes, que l’erreur provienne des utilisateurs Internet ou de tout équipement ou programme associé au Site ou utilisé par le Site ou de toute erreur technique ou humaine susceptible de survenir dans le traitement des informations en lien avec le Site.

Nous pouvons vous interdire d’utiliser le Site si nous estimons, à notre entière discrétion, que vous ne respectez pas le présent Contrat ou que vous agissez de manière déloyale, dans l’intention de contrarier, d’abuser, de menacer ou de harceler toute autre personne, ou de toute autre manière perturbatrice. Nous nous réservons également le droit de refuser le service, de fermer les comptes, de retirer ou d’éditer le contenu ou d’annuler les commandes, à notre entière discrétion.

Si pour quelque raison que ce soit, une partie du Site ne peut fonctionner correctement, qu’il s’agisse de virus informatiques, de bogues, de sabotages, d’interventions non autorisées, de fraudes, d’échecs techniques, ou de toute autre cause échappant au contrôle raisonnable de GOLDEN TULIP qui corrompent ou affectent l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité, ou la conduite correcte du Site, nous nous réservons le droit (sans aucune obligation de notre part) à notre entière discrétion, d’interdire à vous et tout membre, acquéreur ou fournisseur (et toutes les Informations afférentes) d’utiliser le Site et d’annuler, mettre un terme, modifier ou suspendre le Site ou toute portion de celui-ci et d’annuler lesdites Informations.

Vous acceptez également que les Parties Indemnisées ne sont aucunement responsables des dommages, pertes ou dégâts subis par votre ordinateur ou de l’interception ou de l’utilisation des données de votre carte de crédit, en lien avec ou résultant de l’utilisation du Site ou de tout site, service ou matériel lié au Site et que les Parties Indemnisées ne sont en outre aucunement responsables de tout dommage, perte, réclamation ou dégât relatif ou résultant de toute partie du Site opérant ou n’opérant pas sur des ordinateurs ou réseaux utilisés par vous ou communiquant avec lesdits ordinateurs ou réseaux.

Dans la mesure où nous répertorions ou proposons des liens vers des produits ou services tiers, notre site fait office de plate-forme où les fournisseurs vendent des produits et services (ou,le cas échéant, sollicitent des offres d’achat) et les acquéreurs achètent lesdits produits et services. Nous ne sommes pas impliqués dans la transaction proprement dite entre acquéreurs et fournisseurs. Par conséquent, nous n’avons aucun contrôle sur la qualité, la sûreté ou la légalité des articles exposés, l’authenticité ou l’exactitude des listes, l’aptitude des fournisseurs à vendre des articles ou l’aptitude des acquéreurs à acheter des articles. Nous ne pouvons aucunement garantir qu’un acquéreur ou fournisseur conclura réellement une transaction.

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Bien que nous visions à ce que les descriptions de produits contenues dans le Site soient à jour et exactes, nous ne faisons aucune garantie ni déclaration quant à l’exactitude, l’exhaustivité, le caractère récent ou fiable des descriptions de produits dans le Site. Dans l’éventualité où un produit décrit dans le Site ne serait pas tel qu’il est décrit, votre unique recours est de le renvoyer dans son emballage d’origine, conformément à la politique de retour du fournisseur.